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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAFFINAGE TEREOS
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CHANTENAY
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHANTENAY
RAFFINAGE TEREOS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1540155
Date de dépôt :
07/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2019

Présentation de la marque CHANTENAY

Déposée le 7 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAFFINAGE TEREOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTENAY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAFFINAGE TEREOS domicilié(e) 45 boulevard Bénoni Goullin - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 776 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHANTENAY est expirée depuis le 7 juillet 2019.

RAFFINAGE TEREOS a également déposé les autres marques suivantes : l'Antillaise sucre Roux pure Canne , La Perruche , BRUT DE CANNE


RAFFINAGE TEREOS, Société par Actions Simplifiée - 45 boulevard Bénoni Goullin - 44000 - NANTES - France - SIREN 440776847


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Renouvellement sans limitation le 23 avril 1999 n°2143224 - Publication au BOPI 1999-04-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Inscription le 2 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150996 - Publication au BOPI 1992-11-02

Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410846 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344994 - Publication au BOPI 2002-04-22

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 5 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°452331 - Publication au BOPI 2007-01-05

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2009 n°2417334 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Inscription le 23 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532635 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace